Vous êtes ici : Accueil > Compte-rendu du conseil du 19 septembre

Formulaire de recherche

Compte-rendu du conseil du 19 septembre

NOMBRE DE MEMBRES                                                SEANCE DU 19 septembre 2018
 
En exercice         Présents            Votants
        11                      9                       9
Date de convocation : 11 septembre2018
Date d’affichage : 11 septembre 2018
 
Secrétaire de séance : Michel SARTHOU
 
L’an deux mille dix-huit, le 19 septembre, à 20h00, le Conseil Municipal d'Ozenx-Montestrucq, régulièrement convoqué, s’est réuni à la mairie, en séance publique, sous la présidence de Hélène MARTEUILH.
 
PRÉSENTS : Hélène MARTEUILH, maire et présidente de séance,
Mmes Laetitia BELLEGARDE, Jeanine CAMORS, Sylvie DAHETZE, Véronique EGURBIDE Gabrielle AMESTOY et  Mrs. Vivien POUSTIS, Georges LEMBEZAT, Michel SARTHOU
ABSENT :
ABSENTS EXCUSÉS : Mr. Laurent FRONTERE pouvoir donné à Mme DAHETZE Sylvie
 
= = = = = = = = = = = = =
 
 
 = = = = = = = = = = = = =
 
     Adoption du compte rendu de la séance précédente (09 août 2018)
 
     Lecture est faite du compte rendu de la séance précédente. Le compte-rendu est adopté à l’unanimité. Concernant la commission de contrôle des listes électorales, Mme Laëtitia BELLEGARDE est volontaire pour assurer le rôle de représentant de la commune au sein de ladite commission. L’ordre du jour est alors abordé.
 = = = = = = = = = = = = =
     Ordre du jour:
 
  • Lecture et approbation du compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 09 août 2018
  • Contrat incendie (vérification)
  • Subvention comité des fêtes
  • Convention pour la chorale «  la CANTERRE »
  • Concession TOSS : rétrocession à la commune
  • Point sur les travaux de la salle des fêtes d’OZENX :
  • Aménagement de la cuisine + prises électriques
  • Sécurité : validation du devis EXPABA des points extincteurs + bâche incendie
  •  Etude : proposition de prêt relais
  • Assurance : déclaration sinistre : (matériel, nettoyage..)
  • Point sur MONTESTRUCQ :
  • Devis robinets école
  • Monsieur Folley : appentis école
  • Devis : porte point lecture
= = = = = = = = = = = = =
 
1-  Bâtiments communaux : vérification des extincteurs
 
Renouvellement du Contrat incendie  délibération n° 2018-25
 
 Le point est fait sur la vérification des extincteurs  et des balises issues de secours des bâtiments communaux.
Le contrat avec  la société Recure Sécurité Incendie est renouveler par tacite reconduction tous les 3 ans le contrat était valable jusqu’en 2017. Il convient donc de le renouveler pour une période de trois, soit jusqu’en 2021.
Dans un même temps, il a été demandé à la société Recure Sécurité Incendie d’établir un devis pour l’installation d’extincteurs pour la  nouvelle salle des fêtes d’Ozenx , ainsi que de la pose d’une bâche à incendie.
 
Délibération adoptée à l’unanimité.
 
2- Comité des fêtes  Ozenx-Montestrucq :
 
Subvention comité des fêtes délibération n° 2018-26
Conformément au chapitre 6574  et approuvé lors de l’établissement du budget,  il convient d’allouer un montant de 900€ au comité des fêtes de Montestrucq.
 
Délibération adoptée à l’unanimité.
 
Subvention Comité des fêtes délibération n° 2018-29
 
Conformément au chapitre 6574  et approuvé lors de l’établissement du budget,  il convient d’allouer un montant de 900€ au comité des fêtes d’Ozenx.
 
Délibération adoptée à l’unanimité.
 
 
3- Salle communal de Montestrucq :
 
 Renouvellement de la convention de location » délibération n° 2018-027
 
Il a été convenu pour l’année 2017-2018 de louer la salle à l’association Cultura Noste pour lequel une convention est à renouveler pour l’année 2018-2019.
Les conditions de prêt ont été modifiées comme suit :
     Après discussion, le conseil décide de fixer la caution à 300 € pour tout demandeur (association comprise) ainsi qu’un montant de 50€ de forfait annuel pour les associations hors commune. Une convention doit être signée entre le demandeur et la commune et une attestation d’assurances jointe à la convention, ainsi qu’une annotation supplémentaire sur la convention visant à remettre en place les tables afin d’assurer les repas les repas des élèves de  l’école.
Il conviendrais également de renouveler la convention de l’association « les Barbies rurales »
 
 
  Particulier Association Entreprise
  1 à 2 jours 1 à 2 jours Forfait annuel (avec convention annuelle) 1 à 2 jours
Utilisateur domicilié sur la commune 20,00 € Gratuit 20,00 €
Utilisateur non domicilié sur la commune 120,00 € 120,00 € 50,00 € 120,00 €
           
 
 
Délibération adoptée à l’unanimité.
 
 
 
 
4- Cimetière d’Ozenx- Montestrucq
 
 Concession TOSS délibération n° 2018-28
 
 Monsieur TOSS Corneille , a acquis dans le cimetière de la commune une concession en 1962. Concession qui se trouve actuellement vide de toute sépulture. Monsieur TOSS Emile, unique ayant droit  propose de rétrocéder sa concession à la commune.  Un montant de 25 euros est réglé par Monsieur TOSS  qui correspond aux frais d’enregistrement.
 
 
Délibération adoptée à l’unanimité.
 
BATIMENTS :
5- Point salle des fêtes Ozenx :
 
  • Pose des prises dans la cuisine : à l’aide du plan de la cuisine, il a été décidé de plusieurs endroits oû les prises de courant pourront être posées, en plus de celles qui sont déjà prévues.
  • Pose du carrelage des pièces suivantes :  pour les WC, la  pièce chauffage et la  salle de réunion le conseil municipal a choisi un modèle GEORGIA en taille  40x40cm  un carrelage adapté et facile d’entretien  (Les carreaux modèle R11(anti-glissement) pour le coin cuisine et chambre froide.
  • . Avant la pose du carrelage, une chappe liquide sera déposé au sol. Elle nécessite 3 semaines de séchage.
  • - Le charpentier aura terminé le gros des travaux extérieurs le Vendredi 21 septembre.
  • - Les menuiseries de la salle sont en place et revenues à leur emplacement initial.
Devis EXPABA  vérification extincteur et bâche à incendie
     Il convient d’effectuer la vérification des extincteurs pour la nouvelle salle des fêtes ainsi que la fourniture d’une bâche à incendie.
     EXPABA propose un devis quantitatif pour la vérification et éventuellement le changement d’extincteurs. Un devis pour la bâche à incendie de 3800€ TTC.
 
Le conseil municipal souhaite que plusieurs devis soit proposé. Une demande a été faite auprès de Sécurité Recure Incendie. Un autre devis doit être demandé à FRANS BONHOMME.
 
  • La taille de la bâche devra être en fonction de l’emplacement choisi et devra être clôturé.
  • Le devis  devra être validé par le SDIS.
  • Le chemin d’accès à la bâche à incendie devra être validé par les pompiers.
  • Une demande de  branchement devra être effectuée auprès du syndicat de Gréchez.
  • Une demande de terrassement a été effectuée auprès de la CCLO.
- Proposition de prêt relais     délibération n° 2018-31
 
Dans le cadre des travaux de la salle des fêtes, et dans l’attente des subventions accordées , il est nécessaire de contracter un prêt relais.
Seulement deux propositions sont à étudier de la « caisse d’épargne » et du « crédit mutuel », les autres banques n’ayant pas répondu. La caisse d’épargne propose un prêt de 140 000€ d’une durée de 36 mois au taux de 0.71% fixe. Les frais de commission d’engagement sont de 250€ (frais de dossier).le remboursement sera  effectif en fin de prêt. Coût total du prêt 143 0003,22€.
Délibération adoptée à l’unanimité.
 
 
Sinistre salle des fêtes :
 
     Suite aux inondations sur la commune en juin  dernier, celle –ci a été déclarée en zone catastrophe naturelle le 28 août 2018.
     La salle des fêtes ayant subi des dommages intérieure, il convient de définir l’étendue des dégâts afin de faire parvenir à l’assurance une déclaration.
un devis va être demandé pour la peinture de la partie basse des murs de la salle des fêtes ainsi qu’un nettoyage complet du sol de la salle.
 
  • Point sur MONTESTRUCQ :
 
 Ecole :
 
1- pose de robinets à l’école   délibération n° 2018-032
 
  • Devis robinets : le remplacement des robinets des toilettes de l’école par Mr HERRAIZ Jérôme.
  • La Pose de quatre robinets presto-thermostatiques plus réfection de l’installation pour un montant de 1170 € TTC
 
Délibération adoptée à l’unanimité.
 
2- appentis école
 
  • Pour le Devis appentis cantine , il n’y a pas de réponse de Mr Folley à ce jour.
 
  •  Pour le Devis porte point lecture : un devis a été remis par la société aluminium service pour un montant de 3121.82€ TTC  la décision est reportée en attendant le devis de Mr SARTHOU.Joseph.
 
Délibération adoptée à l’unanimité.
 
Questions diverses :
  • TELETHON
Une réunion est prévue pour le téléthon le 25 septembre 2018 à LOUBIENG Mmes Gabrielle AMESTOY et Laetitia BELEGARDE y participeront.
Le programme prévu dans la commune est le suivant :
        le samedi 01 décembre Un Concert à l’église d’OZENX aura lieu suivi d’une boisson chaude accompagnée d’une collation
        un Marché , une randonnée  Vtt et une  vente de gâteaux aura lieu le dimanche 09 décembre  à MONTESTRUCQ
  • FETES DE MONTESTRUCQ
Les Fêtes de MONTESTRUCQ sont prévues le 28,29 et 30 Octobre 2018
Le Chapiteau a bien été réservé à la CCLO, il reste à contacter Direct Energie pour le branchement électrique
  • Tableau d’affichage
Les tableaux d’affichage seront déplacés sous le préau.
 
  • SIVOM DE LAGOR
Le SIVOM de LAGOR sera très prochainement dissous, une réunion est prévue le mercredi 02 octobre 2018 à 18 H 30.
Le terrain de la crèche sera cédé à la CCLO, les autres terrains seront vendus.
Le portage des repas a été évoqué, le prix n’a toujours pas été donné par Orthez à ce  jour.
 
 
VOIRIE :
Travaux prévus par la CCLO :
Chemin Arrigaud 
Chemin du Hourcq (buse bouché)
 
Il a été question également du chemin CABANE  randonneur (non praticable).
Madame le Maire demande également à Monsieur POMMES de prévoir l’élagage du chemin du Bourg  entre chez Monsieur LENGLET ET Monsieur et Madame LARCHER.
 
 
Fin de séance 22 h35
 
 
 
 
Liste des délibérations approuvées lors de cette réunion du conseil municipal :
Renouvellement du contrat incendie délibération n° 2018-25
Subvention comité des fêtes :délibération n° 2018-26
Renouvellement de la convention location association cultura noste la chorale la cantere : délibération n° 2018-027
Concession Toss : délibération n°2018-28
Proposition de prêt relais : délibération n° 2018-31
Pose de robinets à l’école : délibération n° 2018-032
 
 
 
 
 
 
 

Publié le Lundi 08 Octobre 2018 à 17:25:34

Retour à la liste